Le © recouvre la notion de Copyright et est utilisé en lien avec la protection au titre des Droits d’auteur. Le ® utilisé pour « Registered » est pour sa part utilisé dans le cadre des Marques.

En Suisse, et contrairement à d’autres pays, aucune disposition légale n’impose l’utilisation / la non utilisation du sigle ©.

Toutefois, et à titre dissuasif et/ou pour le respect de vos droits à l’étranger, il est recommandé d’utiliser ce © sur vos créations de la manière suivante :

© Nom du titulaire – Année de la 1ère publication, tous droits réservés

Si l’apposition du sigle ® est obligatoire dans d’autres pays, son utilisation est uniquement facultative en Suisse. Si vous décidez de faire usage de ce symbole en Suisse, il est impératif de s’assurer de l’enregistrement (et non pas simplement du dépôt) de la marque concernée. Si la marque a vocation à être protégée dans plusieurs pays, et pour éviter toute confusion dans les supports de communication, attendez que votre marque soit enregistrée dans tous les territoires concernés pour apposer le ®.

Là encore, et à titre dissuasif vis-à-vis des tiers, il est recommandé d’utiliser ce sigle comme indiqué ci-dessous :

Marque®