Cette semaine, IP Avenue évoque la première étape pour enregistrer sa marque: LE CHOIX DE LA MARQUE.
Cette étape est primordiale pour déterminer l’étendue de votre protection. Alors prenez du temps pour choisir la marque avant de l’enregistrer! Cette marque protégera et défendra votre projet à l’avenir.
1 – Choisissez une marque qui correspondra à votre projet sur le long terme:
Quelles évolutions de votre marque sont possibles ? Quel type de marque représentera au mieux votre projet à l’avenir? Votre marque sera enregistrée pour 10 ans alors prenez en compte ces quelques questions avant de l’enregistrer.
2 – Choisissez une marque qui vous apportera la meilleure protection:
Enregistrer un mot ou un logo? Enregistrer vos éléments graphiques en noir et blanc ou en couleurs? Ce choix n’est pas anodin et aura des conséquences sur l’étendue de votre protection.
Ex.: Savez-vous qu’enregistrer votre marque en noir et blanc vous permettra de protéger votre marque dans toutes les couleurs? Ainsi, si les couleurs de votre logo sont susceptibles d’évoluer, il peut être judicieux de solliciter un enregistrement en noir et blanc.
Par contre, enregistrer le graphisme de votre marque en couleurs peut être préférable dans d’autres cas.
3 – Choisissez une marque qui répondra aux obligations légales:
– Votre marque doit être susceptible de représentation graphique: il peut s’agir d’une dénomination, d’une combinaison de mots, d’un logo… ou même d’une courte mélodie.
Remarque: Il n’est toujours pas possible d’enregistrer une marque olfactive: en effet, une recette, une formule chimique, une description verbale ne permettent pas de représenter graphiquement ce type de marque.
– Votre marque doit être distinctive: elle doit permettre de vous distinguer de vos concurrents et ne peut se contenter de décrire les produits/services que vous proposez sous cette marque.
Ex.: Le terme FIRST qui peut facilement être compris comme « premier » ne peut être enregistré seul: il s’agit d’une indication de qualité de votre produit.
– Votre marque ne doit pas être trompeuse, contraire à la loi ou aux bonnes mœurs:
Ex.: Une marque MADONNA combinée à des éléments graphiques a été refusée à l’enregistrement. Cette marque a été considérée comme contraire aux bonnes mœurs.
Choisir une marque n’est donc pas anodin. Pourtant, c’est une étape essentielle! Une incertitude, une question,… n’hésitez pas à nous contacter. Un entretien vous permettra d’envisager la meilleure option pour protéger, défendre et valoriser votre projet.